Passeur de savoirs

Début de mandat, nouvelles équipes municipales, volonté d’élaborer une stratégie urbaine sérieuse et ambitieuse à la fois …
L’urbanisme et l’aménagement : une matière complexe, en constante évolution, qui recèle des enjeux majeurs pour l’avenir de la Cité …
Notre agence a assisté, durant le dernier mandat, plus de 70 collectivités dans la mise en œuvre de leurs projets, résidentiels ou d’activités économiques …
Nous avons élaboré 10 cahiers (supports de formation) destinés à sensibiliser les élus locaux et leurs services aux nouvelles dimensions de l’urbanisme.

Concrets, s’appuyant sur une multitude d’exemples issus des collaborations avec des communes de toutes tailles, les CAHIERS proposent une formation – sensibilisation :

  • Simple, pédagogique, animée par des techniciens de terrain rompus au dialogue avec les communes
  • D’une durée d’une demi-journée pour l’ensemble des modules techniques (au nombre de 9)
  • D’une journée pour le module transversal intitulé : « élaborer son projet urbain » qui entend initier les élus à l’ensemble des thématiques de manière transversale
  • In situ : la formation est proposée en mairie (ou siège de la communauté de communes ou d’agglomération)
  • Adaptée aux élus locaux (maires, adjoints ou à l’ensemble des membres du conseil selon les souhaits) et à leurs services
  • Contextualisée : une place sera laissée au dialogue et à la réflexion sur le cas concret de votre commune
  • Documentée : un support complet sera remis à l’ensemble des participants à l’issue de la séance, et illustrée de films et d’extraits de projets

Notre objectif est de vous permettre en début de mandat :

  • De donner à l’ensemble de votre équipe une culture commune des questions de l’aménagement et du développement urbain
  • De faciliter le futur dialogue au sein de l’équipe sur ces questions
  • De gagner un temps précieux et d’éviter les pièges nombreux tendus aux communes dans la mise en oeuvre d’un projet urbain
  • De disposer des clés et des armes pour aborder le dialogue futur avec les administrations et les opérateurs

Descriptif des 10 modules de formation à l’urbanisme opérationnel :

Elaborer son projet urbain en début de mandat

Un module transversal – durée : une journée

Objectifs :

  • Eviter les pièges.
  • Gagner un temps précieux dans la mise en œuvre du projet urbain de la ville.
  • Economiser des sommes importantes en faisant les bons choix.
  • Repérer les tendances nouvelles de l’urbanisme.

Le module transversal vise à donner aux élus les moyens d’une mise en œuvre efficace de leur projet en début de mandat et à permettre à une équipe municipale de se doter d’une culture de l’urbanisme nécessaire pour élaborer et suivre le projet de la commune.

Au programme :

Les pièges de l’urbanisme opérationnel
Retours d’expériences sur les principaux écueils des projets d’aménagement
Les 10 questions clés à se poser au début de la réflexion
Pourquoi construire, pour qui, combien et à quel rythme, comment, où ?
Dans quel cadre financier ? Dans quel cadre fiscal ? Dans quel statut ? Avec quels
acteurs ? Dans quel planning ?
Sobriété, fonctionnalité, aménité : construire pour les habitants
Consommation foncière, densité et cadre de vie
Sobriété énergétique, déplacements et investissement
Services à la population, équipements et maintien d’espaces naturels
Le dialogue au service de l’amélioration continue du projet
L’incrémentalisme comme mode de conception
Mener une démarche participative
Conclusion : schéma de mise en œuvre
Simulation d’un planning de ZAC

Etablir sa stratégie foncière

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation aux différents outils de maîtrise foncière à disposition des collectivités.

  • Vous vous êtes engagé à mener une politique de maîtrise foncière ou à constituer des réserves foncières.
  • Vous avez une opportunité pour acquérir un terrain au sein d’un projet d’aménagement et vous souhaitez estimer son prix. Quelle démarche ?
  • Vous êtes confronté à une rétention foncière et vous hésitez sur l’outil à mettre en œuvre ?
  • Vous voulez entamer un dialogue avec des propriétaires mais ne savez pas comment vous y prendre ?

Au programme :

Le module de formation sur la question foncière vous donne les clés de réussite pour élaborer une stratégie de maîtrise foncière efficace en répondant aux questions suivantes :

Comment appréhender le poste foncier au sein d’un bilan d’aménagement ?
Illustrations de bilans d’aménagement sur la base d’exemples concrets et les pièges à éviter
Quels sont les outils à votre disposition ?
Présentation, modalités de mise en œuvre, avantages – inconvénients de chacun des outils
A quels moments ?
Les étapes déterminantes, les temps
Qui sont les acteurs ?
Le rôle des Etablissements Publics Fonciers
Quelles sont les modalités de mise en œuvre ?
La nécessité de recourir à une étude de faisabilité
Comment intégrer le dialogue au projet ?
Mise en pratique sur votre projet

Concevoir sa politique de l’habitat

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation aux financements et au montage d’un programme de logements

  • Vous vous êtes engagé à mener une politique du logement.
  • Vous avez besoin de partager un socle de connaissances sur les financements du logement, d’identifier les acteurs de l’immobilier et le rôle de chacun.
  • Vous souhaitez engager des discussions avec les acteurs de l’immobilier mais vous ne savez pas comment vous y prendre.
  • Vous êtes confronté un programme inadapté au marché.
  • Vous souhaitez définir un programme assurant une mixité sociale et intergénérationnelle.

Au programme :

Le module de formation « habitat » vous donne les repères pour réussir une politique du logement équilibrée et adaptée aux besoins de votre population :

Le montage d’une opération à caractère social :
Présentation des différents financements du logement social : PLUS – PLA I – PLS – Les conditions d’éligibilité – les modalités d’attribution des logements et le montage financier.
Le montage d’une opération destinée à favoriser la primo accession :
Au travers du seul dispositif institutionnel : le PSLA (nature et conditions d’octroi : plafonds de ressources, modalités de mise en œuvre)
Au travers d’une politique volontariste de la commune : la clé de voûte repose sur la solvabilité des ménages et les prix de sortie des logements s’appuyant sur la mise en place de dispositifs d’aide à la primo accession.
Le montage d’une opération tournée vers l’accession libre :
En vue d’acquérir une résidence principale (en promotion, en terrains libres de constructeurs, via l’habitat participatif)
En vue d’un investissement immobilier locatif : conditions de la loi DUFLOT

Définir son programme des constructions

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation à la programmation et à la composition urbaine

  • Vous vous êtes engagé à maîtriser vos choix d’aménagement.
  • Vous souhaitez partager un socle de savoirs pour l’aménagement d’un futur quartier.
  • Vous avez besoin de connaissances élémentaires – qu’est-ce qu’un programme ? la densité ? un COS ?
  • Vous recherchez une base de réflexion pour établir vos priorités d’aménagement.
  • Vous élaborez une méthodologie pour engager un projet d’habitat.

Au programme :

Le module d’initiation aux formes urbaines vous apportera le socle de connaissances nécessaires pour piloter la conception de votre projet et dialoguer avec professionnels et habitants.

Initiation aux notions élémentaires
Qu’est-ce que ?
La surface de plancher
La hauteur d’une construction
L’emprise au sol
Le terrain d’assiette
Les différentes typologies d’habitat : Les typologies pour concevoir un programme
L’individuel
L’individuel superposé
Le collectif
DENSITE : le thème phare de l’urbanisme depuis ces 10 dernières années :
Définition
La densité : le graal à atteindre ! le ratio principal des Eco quartiers
Un objectif louable, les multiples moyens de l’atteindre sans se faire trop mal
Emergence du MACRO-LOT comme unité de référence ?
Essai de définition ergonomique du macro-lot

Comprendre et maîtriser le bilan financier

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation au montage financier d’une opération d’aménagement.

  • Vous vous êtes engagé à réaliser une opération d’habitat au bilan financier équilibré.
  • Vous éprouvez le besoin de connaître le montage d’un bilan financier.
  • Vous souhaitez partager un socle de savoirs sur le financement de l’aménagement.
  • Vous avez besoin d’une visibilité sur l’économie de votre projet…
  • …ou de débloquer une opération déficitaire.

Au programme :

Le module de formation sur les bilans d’aménagement comprend tout ce qui est nécessaire aux élus et techniciens pour le pilotage financier d’une opération d’habitat :

Lire un bilan financier prévisionnel
En dépenses
Le foncier
Les travaux
Les honoraires d’étude
Les honoraires de réalisation
En Recettes
Préambule : Qu’est-ce qu’une charge foncière ?
Le social
La primo accession
Le logement libre
Les terrains à bâtir
Les conventions de participations (opération coucou)
La subvention d’équilibre
Montage financier & mode de réalisation
Concession / transfert du risque / marge
Maîtrise d’ouvrage communale
L’avenir / un mode de réalisation mixte public-privé ?

Animer un dialogue participatif

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation à l’organisation d’une démarche de co-élaboration du projet

  • Vous vous êtes engagé à mener une politique transparente
  • Vous souhaitez associer les habitants, les usagers à l’élaboration de votre projet
  • Vous hésitez. Dialogue participatif : « gadget » ou nécessité ?
  • Vous voulez organiser un dialogue mais ne savez pas comment commencer ?

Au programme :

Le module de formation au dialogue participatif vous donne les clés opérationnelles à l’organisation du dialogue en répondant aux questions suivantes :

Des définitions courantes aux apports pour le projet,
Quand animer un dialogue participatif ?
Les étapes déterminantes, les temps
Qui associer ?
Les familles de participants, le rôle des élus
Sur quels sujets?
Les attendus et les cadres par étapes : faisabilité, conception, réalisation
Comment organiser la démarche ?
Invitation, nombre de séances, outils, animation
Comment intégrer le dialogue au projet ?
Mise en pratique sur votre projet.

Connaître les acteurs de l’aménagement

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance de présentation des intervenants d’une opération d’aménagement.

  • Vous vous êtes engagé à initier une opération d’habitat.
  • Vous avez besoin d’identifier les différents acteurs d’un projet d’habitat,
  • de connaître les rôles et contributions de chacun…
  • d’avoir une vision de l’organigramme des acteurs dans le cas d’une procédure de ZAC…
  • de concevoir votre management de projet…

Au programme :

Le module de formation sur les acteurs vous permettra d’identifier les intervenants puis leurs rôles au travers d’un « parcours acteurs » d’une opération concédée à un aménageur.

Qui sont-ils ? Que font-ils ?
Les instances d’élus et techniciens
Les prestataires
Les acteurs de l’immobilier
Les services de l’Etat
Les chambres consulaires, les établissements publics
Les habitants
Parcours « acteurs » d’une ZAC concédée à un aménageur
Organigramme commenté des modes de relations des acteurs pendant…
La 1ère phase d’élaboration de la stratégie de projet
La 2nde phase de création de la ZAC
La 3ème phase de consultation d’aménageurs
La 4ème phase d’élaboration du dossier de réalisation
La 5ème phase de travaux et de commercialisation

Choisir la bonne procédure

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation aux deux principaux outils opérationnels : ZAC ou Permis d’aménager ?

  • Vous vous êtes engagé à mener une politique d’aménagement maîtrisée et de qualité, quelle procédure ?
  • Vous avez besoin de partager un socle de connaissance sur les procédures opérationnelles.
  • Vous hésitez. Permis d’aménager ou Zone d’Aménagement Concerté ? Avantages inconvénients de chacune des procédures ?
  • Vous souhaitez vous engager dans une démarche de projet complète, comment procéder ?

Au programme :

Le module de formation sur les procédures vous donnera les éléments fondamentaux pour conduire une démarche de projet :

Les deux principaux outils opérationnels :
Le permis d’aménager : régime juridique et les modalités de mise en oeuvre
La zone d’aménagement concerté : régime juridique et les modalités de mise en oeuvre
Une démarche de projet : la nécessité de recourir à une étude de faisabilité complète
L’expression du projet politique en 5 points et son économie
La dimension d’aménagement durable
Le schéma de mise en œuvre

Recruter son opérateur

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation aux différentes procédures de consultation en aménagement.

  • Vous avez besoin de partager un socle de connaissances sur les différentes procédures de consultation ?
  • Vous voulez organiser une consultation en vue de céder un terrain communal, vous hésitez sur la procédure ?
  • Vous vous interrogez sur les notions définissant le recours à une concession d’aménagement.

Au programme :

Le module de formation sur les consultations vous guidera pour en déterminer les modalités de mise en œuvre :

Absence d’opération d’aménagement : la cession de terrains avec charges :
Définition, conditions, modalités d’organisation, aspects contractuels et procédure de cession
Existence d’une opération d’aménagement : la concession d’aménagement :
Définition et but de la concession,
Notion 1 : montant total des produits de l’opération (définition et méthode d’évaluation) permettant de déterminer la consultation à mettre en œuvre
Notion 2 : part significative du risque : définition et méthode permettant de déterminer la consultation à mettre en œuvre

1. L’appel d’offres : conditions et schéma
2. Le dialogue compétitif : conditions et schéma
3. La procédure simplifiée : conditions et schéma
4. La procédure normale : conditions et schéma

Les différentes étapes de la procédure normale (procédure la plus couramment utilisée) et schéma récapitulatif
LE SCHEMA DE MISE EN ŒUVRE
Etude de faisabilité
Choix de la procédure
Choix des critères

Aménager une zone d’activités

Module thématique – durée : une demi-journée

Objectifs :

Une séance d’initiation à la conduite de projet d’espaces économiques.

    • Vous vous êtes engagé à développer l’accueil d’entreprises du territoire,
    • Vous souhaitez partager un socle de savoirs sur les zones économiques,
    • Vous avez besoin d’une visibilité sur les enjeux d’aménagement d’une ZA – quel site ?
      quel programme ? comment optimiser l’aménagement ? quel montage financier ?
      quelle procédure ?

Au programme :

Le module de formation sur les espaces économiques vous donnera la méthodologie pour engager une zone d’activités économiques :

Les « bonnes pratiques » en 4 COMMANDEMENTS :
Maîtriser l’économie du projet
5 CRITERES DISCRIMINANTS pour repérer un site potentiel
TABLEAU DE BORD FINANCIER – Maîtriser le coût de l’aménagement
Analyse et bilan financier
Maîtriser la qualité des aménagements et des constructions
Intégration dans le site : grand paysage
Traitement de l’entrée
Aménagements paysagers
Soignez vos bâtiments !
Les outils
Maîtriser la durabilité de l’espace économique
Mobilité, Equipements et services
Vers la compacité
Ressources naturelles
Manager un projet d’aménagement d’espace économique
Etude d’opportunité et de faisabilité : un passage obligé
La gouvernance de projet
Les procédures – la ZAC simplifiée
Les acteurs / Le Planning
PROSPECTIVE : vers des « quartiers d’activités ? »

L’équipe de formateurs

Nos formations sont dispensées par les quatre associés de l’agence :

Gilles Gallichet
Céline Clément
Thierry Hays
Justine Leleu

Vous souhaitez connaitre les conditions de mise en œuvre de cette formation-sensibilisation ?